LES PRINCIPES COMPTABLES

On parlera dans cet article de 5 principes importants en comptabilité: la prudence , l’indépendance des exercices, la permanence des méthodes, les coûts historique, la non compensation.

Les principes comptables visent à garantir la régularité des comptes (stricte conformité à la législation en vigueur) et leur sincérité c’est-à-dire l’application loyale et sans tricherie de la législation en vigueur.

Lorsque la comptabilité est bien tenue et respecte les principes comptables, elle donne de l’entreprise une image fidèle, un peu comme une photo d’identité neutre

Voyons à présent ces 5 principes majeurs de la comptabilité.

La prudence

La prudence en comptabilité signifie prendre en compte les dépréciations sur certains éléments de l’actif qui peuvent perdre de la valeur avec le temps, ou pour toute autre raison.

Nous pouvons pour illustrer l’application de ce principe donner les exemples suivants:

  • des stocks détenus en fin d’année connaissent une faible rotation depuis un certain temps. Ils courent le risque d’être vendus à un prix inférieur au coût de revient. Il conviendra en vertu du principe de prudence de comptabiliser une dépréciation
  • Un autre exemple pourrait être celui des créances relatives à un client qui est relancé depuis plusieurs mois et qui n’a toujours pas régler sa dette. Au vu de la situation financière préoccupante de ce client, l’entreprise pourrait comptabiliser une dépréciation de créance pour constater le risque de non recouvrement

Par prudence, la société ne comptabilise pas de produits latents. Ainsi si elle détient des dettes ou des créances libellées en devises dans son portefeuille et que l’évolution des cours lui est favorable, elle ne devrait pas comptabiliser de gain latent. Le gain financier ne sera comptabilisé qu’au dénouement final de la situation (règlement de la créance ou de la dette).

L’indépendance des exercices

La vie de l’entreprise est divisée en périodes plus courtes appelées exercices comptables. En général l’exercice comptable coïncide avec l’année civile. On peut clôturer les comptes sur des périodes plus courtes (cas des clôtures mensuelles dans les grands groupes). 

Le principe ici c’est qu’on ne doit rattacher à un exercice que les charges et les produits qui concernent cet exercice.

C’est pourquoi une prime d’assurance qui concerne un contrat allant du 1er mai N au 30 avril N + 1 ne sera pas imputé uniquement sur l’exercice N. On va imputer sur l’exercice N la charge qui va du  1er mai N au 31 décembre N soit 8 mois et le reste (4 mois) sera reporté sur l’exercice suivant par le biais des comptes de charges constatées d’avance.

Une livraison de marchandise intervenue le 31 décembre N mais pour laquelle la facture ne sera reçue qu’ultérieurement sera comptabilisée par le mécanisme des factures non parvenues.

La permanence des méthodes

Selon ce principe, il n’est pas possible de changer les règles et les méthodes de préparation et d’élaboration des comptes d’un exercice à l’autre. Par exemple, la même méthode de valorisation des stocks doit être maintenue d’un exercice à l’autre. 

Il en va de même de la méthode d’évaluation des créances douteuses et de leur dépréciation.

Le principe de la permanence des méthodes est d’autant plus important que s’il n’existait pas, certains dirigeants peu scrupuleux pourraient être tentés de minorer les dépréciations en cas de résultat faibles et les majorer dans le cas contraire.

Cependant, quelques exceptions peuvent conduire l’entreprise à changer de méthodes sans toutefois enfreindre la loi. Le changement pourrait faire suite à un changement de réglementation comptable ou au besoin d’apporter une information financière de meilleure qualité.

Le coût historique

Ce principe a pour intérêt de ne pas permettre que des réévaluations soient faites de façon permanente. Il garantit une certaine constance dans la méthode d’évaluation des actifs.

Pour l’illustrer, prenons l’exemple d’un terrain acheté il y a 20 ans pour un prix de 2 000 000 F. Aujourd’hui sur le marché immobilier, compte tenu que le terrain est situé dans un quartier d’affaires, il vaut 20 000 000 F. En vertu du principe des coûts historiques, nous allons présenter ce terrain au bilan non pas avec une valeur de 20 000 000 F, mais bien plutôt avec 2 000 000 F.

Le principe du coût historique a le mérite de stabiliser l’évaluation faite au bilan et de permettre également des comparaisons avec des entreprises appliquant ce principe.

Mais l’inconvénient est la distorsion de la réalité. C’est pourquoi lorsqu’il est procédé à des opérations de cession d’entreprise ou de fusion, les actifs sont réévalués de façon extracomptable.

La non compensation

Selon ce principe, il n’est pas admis de compenser les créances (à l’actif) avec les dettes (au passif), ni de compenser les charges et les produits au compte de résultat.

Ainsi à l’actif, on aura les avances et acomptes versés aux fournisseurs et la dette fournisseurs au passif.

Idem pour les comptes clients, on aura au passif les avances et acomptes reçues des clients et à l’actif les créances clients.

Le respect de ce principe permet de présenter des comptes qui reflètent l’image fidèle de la situation financière et du résultat.

Exemple:

Supposons que nous avons le client Kamga qui est en même temps fournisseur de la société Compta LTD. Nous avons acheté pour 100 000 F de produits et lui avons vendu pour 150 000 F. Si le principe de non compensation n’était pas appliqué, on aurait présenté au compte de résultat un chiffre d’affaires de +150 000 F – 100 000 F, soit un chiffre d’affaires net 50 000 F. Ce qui n’est pas conforme à la réalité.

Il sera logique de présenter au compte de résultat 100 000F d’achat parmi les charges et 150 000F de ventes dans le chiffre d’affaires.

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